Chapitre quatre : Dispositions générales en droit civil
Le présent chapitre vise l'objectif de familiariser les étudiants de droit avec les notions préliminaires du droit civil qui forment les notions clés du droit privé en général. Ainsi, l'amélioration du style juridique en la matière pour les étudiants n'est pour autant écartée. Pour cette fin, la présentation de quelques textes juridiques de base en droit civil constitue un élément fondamental. En ce sens, nous traitons deux sortes de textes, à savoir un modèle de base pris du code civil et un autre faisant référence aux dispositions générales de droit civil comme en matière d'obligations et de contrats. La réponse ne tarde pas dans la mesure où nous constatons que le droit civil est l'ensemble des règles du droit commun d'un pays et qui est applicable à tous toutes les personnes civiles (physiques et morales).
- Teacher: Belkacem TROUZINE